|
Etat de droit et le droit naturel
Remarquable ouvrage de Patrick Simon : " Le droit naturel, ses
amis et ses ennemis ".
Cet ouvrage pose dans toute sa profondeur, le rôle de la démocratie
politique, des parlements et des gouvernements, dans l'élaboration
du droit.
Positivisme juridique et droit naturel, c'est poser toute la question
du pouvoir politique, de ce que Yves Cannac a appelé dans un excellent
ouvrage de 1982 " Le juste pouvoir ".
Le positivisme juridique est cette doctrine
qui professe que c'est l'autorité - le gouvernement, le parlement
- qui fait la loi, que le droit se limite à ce droit positif - aux
lois votées - et qu'il n'y a rien d'autre.
A l'inverse, le droit naturel est ainsi défini par Patrick Simon
:
" Ce sont les règles de juste conduite que les hommes pratiquent
spontanément ou qu'ils découvrent.
A l'opposé, la législation impérative à laquelle on ne peut déroger
s'exprime par des règles non spontanées qui sont imposées.
En forçant le trait et pour bien se faire
comprendre, on peut dire que le droit naturel c'est souvent la justice,
alors que le droit décrété, c'est souvent la violence...
On peut dresser une liste de ces droits, d'abord des principes fondamentaux
tels que le respect de la propriété, des contrats, des promesses,
le droit de se conserver, de se défendre voire de punir, de transférer
ses biens, de ne pas être emprisonné arbitrairement, l'obligation
de ne pas faire de mal à autrui et de réparer les torts causés,
de ne pas faire de faux témoignages...
La liste s'amplifie avec les temps modernes : liberté d'aller
et de venir, égalité des droits et des chances, liberté du travail
et du commerce, liberté d'expression, non discrimination, présomption
d'innocence...
Encore aujourd'hui le droit naturel reste un phénomène mystérieux.
Le droit naturel est un des éléments de
ce phénomène de " La main invisible " (Adam Smith), de la liberté
génératrice d'un ordre.
S'il est à peu près respecté, l'aventure humaine peut se poursuivre.
Les hommes peuvent violer des droits naturels un certain temps sans
que leur ruine en résulte immédiatement. Mais ils ne peuvent sans
dommage les ignorer longtemps... "
Et Patrick Simon de citer le Prophète Isaïe :
" J'ai mis mon esprit sur lui
Il révélera le droit aux Nations...
Il n'éteindra pas la mèche qui faiblit ;
Il révélera le droit selon la vérité
Il ne s'esquivera pas jusqu'au jour
Où le droit triomphera sur la terre. " 27
|